1. Éditeur du site
EI Coraline Marais
Nom commercial : Brum’Azur
Siège social : 1 chemin des Bougeries, 37110 La Ferrière
SIRET : 101 952 927
RCS : 101 952 927 00016
TVA intracommunautaire : FR 42 101 952 927
Contact : contact@brum-azur.fr — 06 36 42 46 35
2. Hébergeur
O2SWITCH — SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Contact : support@o2switch.fr — 04 44 44 60 40
3. Directeur de la publication
Coraline Marais.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits à l’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les personnes qui en sont propriétaires.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige : Médiateur SMP — Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez. www.mediateur-consommation-smp.fr.